[1] Règlement Intérieur du Campus

1. Année scolaire

Le campus est situé au Japon. L’année scolaire commence donc en Avril et se termine en Mars. Celle-ci est divisée en trois trimestres : avril – mai – juin - juillet | septembre – octobre – novembre - décembre | janvier – février - mars.

Les élèves ont aussi quelques vacances : les « grandes vacances » en août, qui durent un mois environ ; les vacances d’hiver, qui durent deux semaines et les vacances de fin d’année en mars, qui durent environ trois semaines.

2. Internat

Tous les élèves sont hébergés dans l'établissement. Ils y prennent leurs repas matin, midi et soir. Ils bénéficient du système forfaitaire de paiement qui comprend les frais d'hébergement et les frais de restauration.

Les dortoirs ne sont pas mixtes. Chaque chambre est composée de 4 élèves au lycée et 2 élèves à l’université. Toutes les chambres sont pleines et les trous sont comblés par des PNJ.

Les animaux sont autorisés dans les dortoirs. Toutefois, seuls les petits animaux (cochons d'inde, lapins, souris, chats, petits chiens, etc) sont acceptés, à condition qu'ils ne détériorent pas le matériel. Les propriétaires sont priés de s'occuper et de surveiller correctement leurs compagnons.  Pas plus d’un animal par personne (HRP : sauf achat d'un deuxième dans la boutique à Kobizz).

3. Logements étudiants

Les élèves étudiants et majeurs peuvent vivre en dehors des dortoirs s’ils logent aux alentours du campus. Les conditions suivantes sont à remplir

• avoir la majorité japonaise,
  
• disposer d’un revenu pour payer le loyer,
  
• [HRP : débloquer ce droit par des Kobizz].
  

Pour de plus amples informations, se référer à ce sujet.

4. Horaires

Les élèves ont cours du lundi au vendredi, de 8h30 à 15h30. Les cours durent cinquante minutes et sont entrecoupés de petites pauses de dix minutes. Les élèves ont une heure pour manger le midi.

En fin de journée, deux lycéens par classe sont désignés pour faire le ménage de leur salle. La rotation a lieu toutes les semaines.

5. Retard

Chacun a le devoir d'arriver à l'heure. On appelle retard une arrivée en cours après l'appel. Tout élève se présentant en cours après l'appel doit obligatoirement se rendre au bureau de la vie scolaire qui lui délivrera une attestation de passage. Les retards injustifiés et répétés feront l’objet d’une punition scolaire.

6. Absence

Au-delà d'une heure de non présence en cours, l'élève est déclaré absent. Un contrôle de la présence des lycéens est effectué à chaque heure de cours par le professeur. Toute absence d’un lycéen est portée à la connaissance de son responsable légal.

Les rendez-vous, médicaux et autres, doivent être pris en dehors du temps scolaire.

▬ Absences prévisibles
Aucun élève ne peut s'absenter sans que sa famille ait demandé par écrit et obtenu l'autorisation d'absence au moins 24 heures à l'avance.

▬ Absences imprévisibles
Lorsque l'absence est imprévisible (maladie ou accident), le responsable légal ou l’infirmerie du campus en avisera le jour même le service de la vie scolaire, par téléphone ou par écrit, en précisant le nom, prénom et classe de l'élève, ainsi que le motif de l'absence.

Dès son retour dans l'établissement, l'élève devra régulariser sa situation auprès de l'Administration. Si ce n’est pas le cas, l'élève ne sera pas accepté en cours. Une absence non justifiée ou sans motif valable constitue un manquement à l'obligation scolaire et donnera lieu à une punition scolaire. De même que des absences répétées.

Les étudiants ne sont pas soumis à ce système d’absentéisme du moment qu’ils rattrapent les cours manqués, effectuent les travaux obligatoires et sont présents aux examens. Cependant, un trop grand nombre d’absences entraînera une régularisation auprès des professeurs.

7. Surveillance, sortie et déplacements

▬ Autorisation de quitter le cours
Tout élève ne peut quitter le cours pour se déplacer à l'intérieur de l'établissement (infirmerie, etc.) qu'après en avoir obtenu l'autorisation de son professeur. Dans ce cas, il devra obligatoirement être accompagné d'un autre élève de la classe.

▬ Sorties en dehors des heures de cours
Hors des cours et dans le respect du couvre-feu, les élèves sont autorisés à sortir de l'établissement sans autorisation légale, sauf demande contraire écrite des parents.

▬ Déplacements liés à des activités pédagogiques de petits groupes (visite d’un musée, d’une entreprise, …) pendant le temps scolaire
Ils feront l’objet d’une demande des professeurs organisateurs présentée sur un document spécifique à l’établissement. Le Doyen s’assurera que le plan de sortie prévoit les moyens de déplacement, les horaires et les itinéraires, la liste des élèves composant chaque groupe avec les adresses et numéros de téléphone des responsables légaux, le nom du responsable du groupe, les numéros de téléphone de l’établissement et du service d’urgence de l’hôpital. Lorsque la situation l’exige, des instructions particulières peuvent compléter le dispositif général.

Dans le cadre de ces déplacements, chaque élève se doit de respecter les droits et devoirs définis dans le préambule du présent règlement et notamment la/les personnes désignées responsables du groupe. Les manquements à ces obligations seront assimilés à une faute grave et donc passibles des sanctions prévues à cet effet.

8. Accidents

Tout accident doit être immédiatement signalé à un responsable (professeur, membre du personnel). Un compte-rendu des circonstances est alors rapidement établi par ce dernier pour en informer l’Administration. Tout accident doit donc être signalé le jour même. Un certificat médical précisant la nature de la blessure doit être fourni par la famille ou l’infirmerie dans les plus brefs délais.

9. Infirmerie

▬ Visite à l’infirmerie
Elles se font "hors cours", sauf urgence. En cas de maladie, malaise ou accident, l'élève ne doit pas quitter l'établissement ni prendre l'initiative de téléphoner lui-même à ses parents. Si le professeur l'a autorisé, il est conduit à l’infirmerie accompagné d’un élève.
Il est pris en charge par l'infirmière qui dispense les soins nécessaires. Les parents sont prévenus dans les meilleurs délais. Son retour éventuel dans sa famille est décidé sur l'initiative de l'infirmière qui prévient la CPE. En l’absence de l’infirmière, l’élève se présente à l’Administration.

Important : si le poste d’Infirmière n’est occupé par aucun membre, il est régi par un PNJ. Ce PNJ est joué par le Staff. Pour tout RP prenant place dans l’Infirmerie, il faut prévenir un membre du Staff.

▬ Traitements médicaux
Les soins qui nécessitent l'utilisation de médicaments doivent se faire sous le contrôle de l'infirmière : pour cela les élèves doivent déposer tous les produits pharmaceutiques et l'ordonnance auprès de l'infirmière. Lors de l'inscription, les familles doivent impérativement remplir la fiche d'infirmerie au complet, en particulier les coordonnées téléphoniques des parents ou de la personne à prévenir. Toute modification à ces renseignements devra être signalée par écrit à l’Administration.

Le campus est adapté aux personnes à mobilité réduite (ex: chaise roulante), les salles de classe aussi. Les handicaps sont acceptés dans une certaine mesure. Nous vous conseillons de contacter le Staff afin d'en discuter et trouver des solutions ou compromis aux situations de chacun.

1. Les documents de liaison

▬ La plateforme Intranet
L’Intranet est à la disposition de tous : élèves, professeurs et parents. Dessus figurent l'emploi du temps de la classe, les autorisations de sorties, les devoirs, les notes, les notifications de retard, les absences et les sanctions.

▬ Le cahier de textes
Le cahier de textes de la classe est accessible sur le forum via cette catégorie. Les professeurs peuvent y poster le devoir de leur choix à la classe de leur choix. Les devoirs ne sont pas obligatoires mais participent à l’activité RP.

▬ Les bulletins trimestriels
A la fin de chaque trimestre, des examens sont organisés. Les bulletins de notes sont remis directement aux élèves, et transférés sur l’Intranet. A la fin de l’année, le bulletin est envoyé par la poste pour transmission aux parents. Les bulletins comportent une indication sur l'assiduité, le déroulement de la scolarité, les notes et les observations des enseignants.

Important : Une cérémonie des diplômes est organisée à la fin de chaque année. Pour de plus amples informations sur Sotsugyoshiki, se référer à ce sujet.

▬ Relations entre les familles et les personnels de l'établissement
Les familles peuvent être reçues au campus sur rendez-vous avec le Doyen, la CPE et les Professeurs. De même, un(e) conseiller(e) d'orientation psychologue, une assistante sociale, un médecin de santé scolaire, une infirmière peuvent sur demande rencontrer élèves et parents.

2. Conditions d'accès aux espaces pédagogiques

▬ La bibliothèque
La bibliothèque est une salle silencieuse, de lecture, recherche et consultations de documents, dans le respect du matériel (livres, revues et appareils multimédia) et du travail de chacun. La bibliothèque n'est pas un foyer : pas de jeux de société, pas de console et le téléphone en silencieux. Son accès est libre aux heures d'ouverture affichées à l'entrée : de 8h30 à 20h00. La bibliothèque dispose d’un fonds bibliographique qui peut être prêté aux élèves, d’un fonds documentaire en consultation sur place, d’ordinateurs et d’imprimantes.

Les livres prêtés doivent être restitués dans les délais impartis. Leur non-restitution donnera lieu à facturation par l'établissement. Et les ordinateurs sont des outils de travail, pas de divertissement.

▬ Les permanences et autres lieux d'accueil
Quand un élève n’a pas de cours, il peut se rendre soit dans sa salle de classe, soit à la bibliothèque, soit dans la salle commune de son dortoir, soit à l'extérieur sans perturber le déroulement des cours de sport, soit dans sa chambre.

3. Les clubs

Les clubs ont une place très importante dans la vie scolaire. Généralement présidés par un professeur, il n’est toutefois pas rare de voir des étudiants ou des élèves de troisième année prendre la direction d'un club.

Les clubs sont obligatoires pour les lycéens - et à choisir lors de la validation du personnage - et facultatif pour les étudiants. Chaque élève peut rejoindre au maximum trois clubs, en promettant de s’engager pour chacun d’eux s’il en choisit plusieurs.

Chaque professeur est le référent d'au moins un club.

Les horaires des clubs sont de 16h à 17h30 | 18h00 afin de laisser le temps aux élèves de corvée ménage, après les cours, de terminer leur dure besogne avant de rejoindre leurs camarades. Seuls les référents et les présidents des clubs ont la clé de la salle dédiée au club (ainsi que du gymnase si le club est sportif) et à moins d'une confiance aveugle envers le membre, ils ne donnent/prêtent jamais leur clés car il en va de leur responsabilité en cas de problèmes.

4. Téléphone et autres appareils, écouteurs et casques

L'usage de ces appareils est admis exclusivement hors des salles de cours, des salles d’étude, ou des infrastructures sportives et du réfectoire.

Ne sont pas concernés les étudiants qui peuvent prendre des notes via un ordinateur portable / tablette.

Le port de casque est interdit en cours. Les portables doivent être en mode silencieux et rangés. Ne pas respecter ce cadre relève du champ des sanctions. Tout appareil pourra être confisqué de 1 à 3 jours selon les circonstances. Ce délai maximum sera laissé à l’appréciation de la CPE en fonction d’une situation de récidive. Il est strictement interdit d’enregistrer, de photographier, ou de filmer une personne sans son consentement.

1. Caméras de surveillance

Afin d’assurer la sécurité du personnel, des élèves et des biens de l’école, des caméras de surveillance sont installées dans certaines zones : administration, parking, locaux d’entretien, salle des professeurs.

2. Vols et objets trouvés

Il est expressément recommandé de ne laisser dans les sacs, dans les vestiaires, ni objet de valeur, ni espèces. L'établissement ne peut être tenu pour responsable dans le cas de perte ou de vol, y compris de sacs, de cartables ou de cycles. Ces véhicules doivent être munis d'antivol. Tous les objets trouvés doivent être déposés à l’Administration, où ils pourront être réclamés.

3. Usage du tabac

Il est interdit de fumer dans l’enceinte du campus quel que soit le support et le produit. L’usage de la cigarette électronique est également interdit de façon générale et absolue. Un espace fumeur est mis à disposition à une dizaine de mètres des grilles à l’extérieur du campus.

4. Consignes générales de sécurité

Des consignes de sécurité sont affichées au rez-de-chaussée, dans les étages, les salles de classes et les chambres d'internat. Chaque membre de la communauté scolaire a pour mission de les respecter et de les faire respecter. Des exercices d'évacuation sont organisés en cours d'année scolaire : incendie, tremblement de terre, typhon. Le point de rassemblement est situé sur les terrains de sport (hors typhon).

5. Entrée et circulation sur le campus

Les grilles du campus ouvrent à 7h30 le matin. La localisation du campus dans Kobe est disponible sur ce plan interactif. Le plan du campus est disponible via ce sujet.

Les étudiants possédant un véhicule, voiture ou moto, doivent obligatoirement se garer sur le parking à l'extérieur du campus. Les piétons ont priorité à l'intérieur du campus. La circulation est autorisée pour les besoins du service : secours et entretien.

6. Couvre-feu

Un couvre feu est établi à 22 heures pour les soirs de semaine et à 23 heures pour les soirs de week-end, et ce pour tous les lycéens. Tous les élèves sont censés se trouver dans les dortoirs passées ces heures-là. Pour les étudiants, le couvre-feu est établi à 23 heures tous les soirs.

7. Mouvements d'élèves

A la pause et après 18h00, les élèves doivent quitter les salles de classes. Le stationnement dans les couloirs durant les cours n’est pas autorisé. Tout déplacement doit se dérouler dans le calme. Chacun est invité à tout faire pour faciliter le passage dans les couloirs et doit éviter de laisser des obstacles sur le sol. Dans les salles de cours, les vestiaires, les installations sportives, les élèves sont placés sous la responsabilité d'un membre du personnel. Les issues de secours ne doivent être empruntées qu'en cas d'urgence.

8. Tenue vestimentaire dans les activités spécialisées

Certains cours spécialisés nécessitent une tenue vestimentaire adaptée : séances d'éducation physique et sportive, travaux pratiques de laboratoire éventuellement. Les élèves se conforment aux indications qui leur sont données. Chaque fois que le cours nécessite l'utilisation d'une source de chaleur, la blouse coton est obligatoire.

9. Objets et produits dangereux

Il est interdit d'apporter dans l'établissement tout objet ou produit dangereux, boisson alcoolisée, substances hallucinogènes, stupéfiants, armes, émetteurs laser, etc ou tout médicament sans prescription médicale.

10. Accès pour les personnes étrangères au campus

A l’exception des bureaux administratifs et du parc, l’accès du campus est interdit à toute personne étrangère à l’établissement, à moins qu’elle n’y ait été invitée pour des activités pédagogiques, socio-éducatives ou de maintenance.

1. Respect des personnes

Les rapports dans les relations avec le personnel et les camarades doivent être courtois. L'utilisation des suffixes est de mise quand deux personnages s'adressent la parole. En voici les rudiments. Cependant, comme tout le monde ne les maîtrise pas, il est possible de ne pas les utiliser. Ce n'est pas pour autant que l’élève est irrespectueux. Pour faire la part des choses, nous vous conseillons de voir directement avec votre partenaire RP afin d'éviter les malentendus.

Le travail de chacun sera respecté. Durant les récréations, les exercices et jeux violents sont proscrits. Tout objet susceptible de troubler l’ordre public ou de mettre en péril la sécurité des membres de la communauté scolaire est interdit dans l’enceinte de l’établissement.

Un comportement décent est attendu : [...Energique et facétieux...] toute expression trop manifeste d’une relation intime est prohibée.

Les relations entre membres du personnel et élèves ne sont, évidemment, pas tolérées.

2. Discrimination

Tout élément de discrimination ou de prosélytisme est interdit. Sont interdites aussi les attitudes délibérément provocatrices, les comportements volontaires susceptibles de constituer des pressions évidentes sur d’autres élèves, de perturber le déroulement des activités d’enseignement et de troubler l’ordre dans l’établissement.

Le port de signes ou de tenues par lesquels les élèves manifestent ostensiblement une appartenance religieuse n’est pas interdit.

Les brutalités, les violences physiques ou verbales, l’insolence et la grossièreté ne sont pas tolérées et entraîneront des sanctions graves.

3. Tenues vestimentaires

Dans l’enceinte de l’établissement, les élèves se doivent d’adopter une tenue propre et décente laissée à l’appréciation du Doyen. Le campus étant international, l’uniforme n’est pas imposé. Le comité des élèves veille à ce que le règlement soit respecté.

4. Respect des biens

Il appartient à chacun de respecter et de faire respecter les locaux scolaires, le mobilier et les diverses installations mises à disposition ainsi que les biens d’autrui. Toute dégradation volontaire de la part d'un élève est une faute grave et entraîne, pour sa famille, le paiement des frais de réparation. Par ailleurs des sanctions disciplinaires seront prises en cas de dégradations délibérées.

Tout élève s'étant rendu responsable d'une dégradation doit le signaler à un membre du personnel.

La fréquentation de la bibliothèque et des salles de clubs ne sera possible que s’ils sont maintenus en bon état par les utilisateurs.

Le détournement, la dégradation ou l’appropriation illicite de données ou de programmes informatiques appartenant aux élèves, aux personnels ou au campus est considéré comme une faute grave et sera donc sanctionnée comme telle.

1. Assiduité et participation

Les élèves inscrits dans l'établissement s'engagent à suivre la totalité des cours prévus à l'emploi du temps et des clubs où ils sont membres durant toute l'année scolaire. Le diplôme de fin d’année requiert une scolarité complète.

▬ Comportement en classe
Participer activement et soutenir son attention, être présent à tous les contrôles, avoir avec soi livres, cahiers, tenue (blouse en laboratoire, tenue de sport…), ne pas confondre lieu de travail et espace de restauration.

▬ Travail
Rendre chaque devoir, le remettre pour la date fixée, le réaliser seul, tenir à jour ses cahiers et prendre des notes.

Ne pas respecter les obligations d'ordre comportemental relève d'une sanction disciplinaire, ne pas respecter celles relevant du travail c'est s'exposer à une sanction relevant du champ pédagogique.

2. Participation aux examens

La participation aux examens est obligatoire. Les absences aux évaluations prévues (ex : devoirs, interrogations orales…) justifiées ou non justifiées pourront donner lieu à une évaluation de remplacement sous une forme choisie par le professeur.

1. Délégués et comité des élèves

Les délégués (2 titulaires, 2 suppléants) représentent leur classe. Ils recueillent les avis et propositions de leurs camarades et les expriment au sein des différentes instances de concertation de l’établissement (conseil de classe, conférence des délégués). Ils mettent leurs qualités d’organisateur, d’animateur et de médiateur au service des autres. En cas de conflits ou de malaise au sein de la classe, ils constituent des interlocuteurs privilégiés pour l’équipe éducative et la direction du lycée. Avec le professeur principal, ils peuvent préparer le conseil de classe.

Important : Tous les délégués et membres importants du comité sont des PNJ.

2. Droit d’association

Tout élève peut créer un nouveau club s’il remplit les conditions requises, à savoir

• avoir un président,
  
• avoir recruté 3 membres (hors président),
  
• un référent (peut être un professeur PNJ).
  

Après avoir obtenu l’accord de l’Administration, le club sera officiellement créé sur le forum.

3. Droit de publication

Les publications rédigées par les élèves peuvent être librement diffusées dans l’établissement. Il faudra néanmoins s’adresser au club de Journalisme qui détient l’édition du K H Shinbun, le journal du campus.

La mise en œuvre de ce droit doit se faire dans le respect des personnes et des convictions de chacun. Les publications des élèves doivent notamment

• ne pas avoir de propos de nature injurieuse ou diffamatoire,
  
• ne porter atteinte ni aux droits d’autrui, ni à l’ordre public, ni au fonctionnement normal du lycée,
  
• respecter la laïcité de l’établissement.
  

Le référent et le président du club de Journalisme sont responsables de toute publication. Le Doyen et la CPE, si l’un des principes définis ci-dessus n’est pas respecté, peuvent suspendre ou interdire la diffusion du journal dans l’établissement. Afin d’éviter d’en arriver à une telle situation, il est conseillé de présenter les publications pour lecture au Doyen (aka le Staff) avant leur diffusion.

4. Droit d’affichage

Des panneaux réservés à cet effet sont mis à la disposition des élèves et seuls ces panneaux peuvent être utilisés. Ils sont situés au rez-de-chaussée du bâtiment Yamanaka.

Cependant les textes de nature politique ou confessionnelle ainsi que ceux de nature discriminatoire ou polémique demeurent prohibés. L’affichage ne peut en aucun cas revêtir un aspect personnel, cependant les petites annonces entre élèves, l’annonce d’un spectacle culturel ou l’ouverture d’un club sont possibles.

5. Majorité

Si aucune demande n’a été déposée, le règlement appliqué aux élèves majeurs sera le même que celui appliqué aux élèves mineurs. Les élèves majeurs pourront demander par écrit :

• que les bulletins trimestriels leur soient transmis personnellement à une adresse qu’ils indiqueront,
  
• qu’ils justifient eux-mêmes de leurs absences et de leurs retards. Néanmoins les familles seront informées de leurs absences répétées.
  

Ne pas respecter le règlement est bien évidemment jouable ! Mais ces infractions seront soumises à un lancer de dés par un membre du Staff, pour définir si l’élève est repéré ou non. Ceci n’est pas dans un but punitif mais sert à ajouter du réalisme au respect du règlement intérieur.

Avant de lancer un tel projet RP, nous vous invitons grandement à venir en discuter au préalable avec le Staff pour savoir ce qu’il est possible de faire ou non. Selon la gravité, un ou plusieurs dés seront tirés en avance (ou pourront être évités si justifié) afin de ne pas ralentir le projet en question.

En cas d’absence de dialogue, le Staff se réserve le droit d’imposer un PNJ forcé. Ce PNJ passera dans le RP afin d’indiquer la sanction qui a été décidée par rapport à la faute commise.

Le Staff ne pouvant malheureusement pas se dédoubler, nous invitons chaleureusement chaque membre à nous indiquer si des incohérences ou des infractions au règlement sont perpétrées dans les RPs. Que ce soit par ticket sur Discord ou via ce sujet, nous vous remercions pour votre aide !

1. Les règles de conduite

Elles sont définies par le présent règlement intérieur. Ne pas les respecter, c’est avoir un comportement générant

• soit des manquements mineurs aux obligations de l’élève,
  Exemples : arriver en retard, bavarder en cours ou tout autre lieu ou moment où la consigne est le silence, jeter au sol détritus, papiers, chewing-gum, etc …, laisser sonner son téléphone en cours, à la bibliothèque, cracher, …
  
• soit des manquements graves aux obligations de l’élève ou des récidives d’infractions, soit des atteintes aux personnes ou aux biens.
  Exemples : sortir de l’établissement si non autorisé, fumer dans l’enceinte du campus, copier, tricher, endommager, arracher, salir, voler, détruire tout équipement ou installation, utiliser son téléphone portable ou matériels assimilés pendant les cours, harceler moralement ou physiquement, …
  

2. Les règles de travail

Lorsque les règles de conduite ou de travail ne sont pas respectées durant un cours, une séance de travaux pratiques, une sortie, un voyage, l’enseignant ou tout autre adulte responsable pourra prendre toute disposition relevant

• d’un système de comptage qui lui est personnel dans la gestion des comportements à l’intérieur de sa classe, ou du groupe et qui aura été préalablement présenté aux intéressés,
  
• de l’information écrite à la famille,
  
• de la punition.
  

Quel que soit le lieu de l’incident, la demande de punition ou de sanction relative au non-respect des règles de conduite ou de travail sera accompagnée d’un « rapport d’incident » de l’enseignant, ou de toute autre personne responsable du groupe, et donnera lieu, si nécessaire, à concertation avec l’Administration (aka le Staff).

1. Les punitions

Elles peuvent être prononcées par les personnels de direction, d'éducation, d’enseignement et de surveillance, à leur propre initiative ou sur proposition d’un autre membre de la communauté éducative de l’établissement. Accompagnées d’un « rapport d’incident » et communiquées aux familles, elles sanctionnent des manquements mineurs. Elles peuvent revêtir les formes suivantes :

• NOTIFICATION sur l’Intranet,
  
• DEVOIR SUPPLÉMENTAIRE,
  
• RETENUE avec ou sans travail supplémentaire
  
• EXCLUSION PONCTUELLE d’un cours ; celle-ci ne doit être qu’exceptionnelle et être accompagnée d’un « rapport d’incident » rédigé par l’enseignant et d’un travail à faire immédiatement sur le temps de l’exclusion,
  
• MISE EN GARDE ÉDUCATIVE visant à alerter par courrier la famille de l’élève sur ses manquements en termes de comportement ou/et travail scolaire.
  

2. Les sanctions

Elles sont prononcées par le Staff via le Doyen et la CPE.

▬ Les sanctions prononcées par la CPE
Elles sont accompagnées d’un « rapport d’incident » et sont identifiées par un document spécifique. Elles sanctionnent des manquements graves ou des récidives de manquements mineurs.

Elles sont individualisées et tiennent compte de la gravité de l’acte commis, de l’âge de l’élève, du degré de responsabilité dans les actes reprochés ainsi que de son vécu en matière de discipline.

Toutes les sanctions connues sont répertoriées dans ce sujet.

Elles sont de plusieurs niveaux :

• L’AVERTISSEMENT prononcé afin de prévenir une dégradation du comportement de l’élève,
  
• Le BLÂME constitue un rappel à l’ordre, écrit et solennel,
  
• Les TIG (Travaux d’Intérêt Généraux) consistent à participer, en dehors des heures d’enseignement, à des activités communautaires ou à l’exécution d’une tâche à des fins éducatives pendant une durée qui ne peut excéder vingt heures,
  
• L'EXCLUSION TEMPORAIRE de la CLASSE prononcée si un élève perturbe plusieurs cours de façon répétitive, avec accueil dans l’établissement durant cette période.
  
• L'EXCLUSION TEMPORAIRE de l’établissement de 1 à 8 jours, au bout de 3 blâmes
  

▬ Les sanctions prononcées par le Doyen

• L’EXCLUSION DÉFINITIVE de l’établissement.
  

En cas d’absence du Doyen, le directeur du lycée et la CPE peuvent également prononcer cette sanction. Les modalités pour toutes les sanctions prononcées par le proviseur sont :

▬ Le sursis
Hormis le blâme et l’exclusion, les sanctions peuvent être assorties ou non d’un sursis partiel ou total, accompagnées ou non de mesures d’ordre éducatif ou de réparation (devoirs, recherches documentaires, travaux d’intérêt scolaires).

▬ Le suivi
Ces sanctions disciplinaires seront systématiquement inscrites dans le dossier de l’élève. L’avertissement, le blâme et la mesure de responsabilisation sont effacés du dossier administratif de l’élève à l’issue de l’année scolaire. Les autres sanctions, hormis l’exclusion définitive, sont effacées du dossier administratif de l’élève au bout d’un an (sans récidive).

▬ L’information de l’élève et de son représentant légal
L’élève et son responsable légal peuvent dans un délai de trois jours ouvrables, présenter oralement ou par écrit la défense de l’élève, après avoir consulté les éléments de son dossier.